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Encombrants
Bois traité (Classe B)
PVC, PE, films plastiquesSUEZCentre d’enfouissement DIB de Veolia (Cessieu 38)Enfouissement
Constructions neuves
(Immeuble construit postérieurement à la mise en service du réseau)DésignationPFAC*Immeuble privé à usage d’habitation2 700 € pour le premier logement1 700 € par logement du 2ème au 4ème logement1 000 par logement à partir du 5ème logementÉquipement public3 500€Immeuble à usage professionnel sans logement2 500€Immeuble à usage professionnel avec logement4 000€*Le montant de la PFAC ne peut excéder 80% du coût d’un assainissement individuel
Constructions existantes
(Immeuble antérieur à la mise en service du réseau et disposant d’un assainissement individuel)DésignationPFACImmeuble disposant d’un assainissement non collectif datant de moins de 5 ans à la date de mise en service du réseau d’assainissementExonérationImmeuble disposant d’un assainissement non collectif de plus de 5 ans et de moins de 10 ans400€ / logementImmeuble disposant d’un assainissement non collectif de plus de 10 ans800€ / logement
(Aménagement et/ou extension d’immeubles déjà raccordés au réseau d’assainissement)DésignationPFACExtension d’immeubles d’habitation sans création de logementsExonérationAménagement dans le volume existant d’immeubles d’habitation avec création de logements800€ / logement crééExtension d’immeubles avec création de logements
1 700 € du 1ere au 3ème logement créé
1 000 € à part du 4ème logement
(Changement de destination d’un immeuble)
DésignationPFAC
Changement de destination d’un immeuble desservi par un réseau de collecte et dépourvu d’un dispositif d’assainissement non collectif
Ex : Grange transformée en habitationPFAC <=> Constructions neuves
Changement de destination d’un immeuble desservi par un réseau de collecte et équipé d’un dispositif d’assainissement non collectif
Ex : Garage ou atelier transformé en habitation800 € / logement créé
VERIFICATION
Puis
OUVRIR
Un « détrompeur » garantit son insertion dans le bon sens. À cet instant, diverses données d’accès sont vérifiées dans l’électronique du tambour.
Tous les critères étant vérifiés avec succès et l’accès est autorisé.
Un léger “clac” de déverrouillage et « OUVRIR » apparaît dans l’affichage. La clé peut être retirée à tout moment à partir de cette étape. Le tambour ne peut pas être ouvert avant que ce texte apparaisse.
Pour OUVRIR LE TAMBOUR, manœuvrez le levier d’ouverture, sur la droite du tambour, vers l’arrière de 180°.
Attention : ne touchez pas les demi-coques !Les demi-coques du tambour pivotent et l’espace pour charger lesdéchets est libéré.
Maintenant, LE SAC DE DECHETS PEUT ETRE INSERE
Attention : vérifiez que le sac ne dépasse pas des demi-coques.
Une position intermédiaire stable est offerte pour veiller à la bonne insertion du sac à l’aide des 2 mains, cette vigilance est demandée aux utilisateurs pour éviter les coincements.CHARGEMENTLe dépôt n’est comptabilisé qu’à condition de parvenir à ce stade.
Le levier doit alors être ramené vers l’avant 180° à nouveau afin de FERMER LE TAMBOUR.
Attention : ne pas mettre les mains dans la zone de travail des demi-coques.Le dépôt est maintenant terminé. RETIRER LA CLERETIRERUn léger signal sonore rappelle à l’utilisateur la nécessité du retrait de la clé.Le dépôt suivant par le même ou un autre utilisateur est possible aprèsun délai de 8 secondes.
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