Scot Littoral Sud – Schémas de Cohérence Territoriale des Alberes et du Vallespir

Web Name: Scot Littoral Sud – Schémas de Cohérence Territoriale des Alberes et du Vallespir

WebSite: http://www.scot-littoralsud.fr

ID:344894

Keywords:

Sch,mas,de,Scot

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Actualité

Qu’est-ce qu’un scot ?

Les schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) sont des documents réglementaires de planification stratégique qui se substituent aux anciens Schémas Directeurs établis par la loi d’orientation foncière (LOF) du 30 décembre 1967.
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Actualité

Comité Syndical du 26 septembre 2022

Lundi 26 septembre, s’est tenue en mairie de Saint André (Salle du Préau), une séance du comité syndical :A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’installation d’un nouveau délégué communautaire, la création d’un comité social territorial commun ainsi qu’un avis à ...
En savoir + 12/08/2022

Comité Syndical du 16 mai 2022

Lundi 16 mai, s’est tenu en mairie de Saint André (Salle du Préau), une séance du comité syndical :A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’installation d’un nouveau délégué communautaire, l’adhésion à l’association Open IG et au projet mutualisé de création ...
En savoir + 09/05/2022

Comité Syndical du lundi 28 mars 2022

Lundi 28 mars, s’est tenu en mairie de Saint André (Salle du Préau), une séance du comité syndical :A l’ordre du jour, ont notamment été traités le vote du budget primitif 2022, le renouvellement de l’adhésion du syndicat à la fédération nationale des SCOT et la modification ...
En savoir + 24/03/2022

Comité Syndical du 7 février 2022

Lundi 7 février dernier, s’est tenu en mairie de Saint André (Salle du Préau), une séance du comité syndical :A l’ordre du jour, ont notamment été traités l’installation de nouveaux délégués, le vote du compte administratif et du compte de gestion 2021, le débat ...
En savoir + 04/02/2022

AVIS DE MARCHÉ POUR ASSISTANCE JURIDIQUE ET REPRESENTATION EN JUSTICE

Avis DE MARCHÉMARCHÉ D’ASSISTANCE JURIDIQUE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICEProcédure adaptée Articles R 2123-1 à 7 du code de la commande publique avec possibilité de négociation Désignation et adresse de la collectivité qui passe le marché :Syndicat Mixte du SCOT ...
En savoir + 08/12/2021

Comité Syndical du 22 novembre 2022

Lundi 22 novembre dernier , s'est tenu en mairie de Saint André (Salle du Préau), une séance du comité syndical :A l'ordre du jour, ont notamment été traités une décision modificative au Budget 2021, une nouvelle convention triennale à passer avec l’AURCA, le lancement d’un appel ...
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SCOT Littoral sud

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